Propriété du site
Le présent site est la propriété de la mairie de Mignaloux-Beauvoir:
MAIRIE DE MIGNALOUX-BEAUVOIR
268 route de la gare
86550 Mignaloux-Beauvoir
FRANCE
Tél : 05 49 46 72 07
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du présent site est Madame Dany COINEAU en sa qualité de Maire.
Conception graphique
La conception graphique du présent site a été réalisée par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES..
Hébergement
Le présent site est hébergé chez OVH sur des serveurs infogérés par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie de Mignaloux-Beauvoir. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la mairie de Mignaloux-Beauvoir dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la mairie de Mignaloux-Beauvoir est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Vous pouvez à tout moment exercer vos droits, en contactant le délégué à la protection des données :
dpd@grandpoitiers.fr
Mairie de Mignaloux-Beauvoir | 268 route de la gare 86550 Mignaloux-Beauvoir
Politique de confidentialité
Notre site Internet utilise des cookies nécessaires au fonctionnement technique du site et Piwik/Matomo pour générer des statistiques de fréquentation.
Cet outil est exempté de consentement par la CNIL. En savoir plus sur les recommandations de la CNIL en matière de cookies
En consultant notre site Internet, vous nous autorisez à recueillir des informations sur votre navigation, afin de nous aider à identifier les contenus qui vous intéressent.
Si vous souhaitez vous opposer à cette pratique, décochez la case figurant dans la page « Politique de confidentialité ».